Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RS ROUGIER SYLVACO
ROUGIER SYLVACO, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3255345
Date de dépôt :
05/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2013
RS ROUGIER SYLVACO de ROUGIER SYLVACO

Présentation de la marque RS ROUGIER SYLVACO

Déposée le 5 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGIER SYLVACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RS ROUGIER SYLVACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUGIER SYLVACO domicilié(e) 155 avenue de la Rochelle,79000 Niort - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 306 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) 94, RUE SAINT-LAZARE,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque RS ROUGIER SYLVACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RS ROUGIER SYLVACO est expirée depuis le 5 novembre 2013.

ROUGIER SYLVACO a également déposé les autres marques suivantes : ROUGIER SYLVACO


ROUGIER SYLVACO, Société par action simplifiée - 155 avenue de la Rochelle,79000 Niort - 79000 - France - SIREN 403306392


OFFICE BLETRY - 94, RUE SAINT-LAZARE,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Bois de construction, plaches, bois mi-ouvrés, bois de placages, bois de sciages. Bois brut, bois en grumes, bois non travaillé.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.